Auteur/autrice : Jean-Michel

La Terre tourne, de plus en plus vite et subit une véritable «accélération dans l’accélération» ! Le sémaphore de Claude Chappe de la France révolutionnaire de 1789 a disparu depuis belle lurette, remplacé par internet ou la 4G et les chevaux qui délimitaient autrefois les périmètres des départements révolutionnaires regardent désormais passer des voitures électriques.
Cette « nouvelle donne » n’est plus un scoop pour nos concitoyens depuis un bail, tant ils sont conscients de vivre une période charnière. Jamais le monde n’avait évolué aussi vite : mondialisation, développement des pays émergents, omniprésence d’internet, urgence écologique… Un véritable « changement de temps et d’espace » pour reprendre l’expression chère à Léonard de Vinci !

Face à ce bouleversement, redéfinir l’organisation politique et administrative du pays a incontestablement du sens; et si depuis de nombreuses années beaucoup estiment prioritaire d’engager une mutation, reconnaissons que seul Deferre l’a initié, mais c’était en 1982, une autre époque déjà …
Pourtant la France se transforme en profondeur, implicitement sans le reconnaitre, du coup elle développe lourdeurs, paradoxes ou fractures, loin de représentations désormais désuètes. La modernisation initiée par François Hollande amorce un  mouvement de fond, dans lequel certains principes doivent cependant prévaloir : efficacité, démocratie, et surtout équité sociale, tant la fracture territoriale est aujourd’hui cruellement présente !
L’organisation territoriale doit être l’outil (et non constituer l’objectif) qui permet l’épanouissement des habitants, qui sont, où qu’ils vivent, des citoyens à part entière de la république !

Le but de la réforme initiée ne doit pas être de réaliser des économies à court terme mais bien d’apporter au pays plus d’agilité, de fluidité, et de solidarité afin de le placer en capacité de répondre aux enjeux d’aujourd’hui et de demain et de donner la faculté à ses habitants de s’y épanouir.
Aussi, il convient tout en maintenant un rythme soutenu, sans confondre vitesse et précipitation pour autant, de mener cette mutation en cohérence en veillant à renforcer la cohésion sociale du pays, de plus en plus abimée aujourd’hui. La clé de voute d’une telle réforme ne peut être le périmètre, j’y reviendrais, mais bien les moyens, compétences et capacité d’action affectés aux différents acteurs territoriaux.

Une nouvelle carte politique se dessine peu à peu, insidieusement, accentuant la fracture croissante entre les métropoles et une France «périphérique» de plus en plus déclassée et mise à l’écart. Phénomène amplifié par la raréfaction de l’argent public et la dégradation des ressources des communes, notamment des moins riches, du fait de baisses de dotations qui les atteint plus que les autres; elles sont pourtant positionnées   en première ligne afin d’amortir les effets de la crise et de constituer les digues de solidarité indispensables à la cohésion du pays, digues qui menacent aujourd’hui de rompre à tout moment …

La vision traditionnelle d’une organisation territoriale pyramidale, monolithique et identique partout dans le  pays, repose sur une vision étriquée et réductrice de la république, faussement égalitaire qui sanctuaires de fait des périmètres souvent dépassés; périmètres défendus bec et ongles par des barons locaux dotés d’une vision patrimoniale  « statique » qui montre cruellement ses limites aujourd’hui !
Cette vision est mise en brèche par une nouvelle approche pro-active, basée sur les flux (personnes, intellectuels et culturels, économiques et financiers … ), et une analyse systémique se nourrissant des complémentarités, liens et synergies qui tissent le pays. Un territoire est avant tout une dynamique.

L’Etat n’est plus le  «maître des horloges» d’antan, vestige d’une conception mécaniste de la société désormais dépassée, mais doit trouver un second souffle afin d’apporter à l’éco système territorial les moyens et la capacité de maintenir son « homéostasie ». La société de l’information et les mobilités dans laquelle nous vivons désormais est proche d’une organisation neuronale (voir cognitive).
Si notre République est une et indivisible, la France est avant tout  terre de contrastes, ce qui nécessite une approche différenciée tenant compte de ses spécificités comme de l’espace temps : structures, moyens alloués, nécessité de maintenir des collectivités intermédiaires (conseils départementaux) afin de maintenir la cohésion indispensable des territoires les plus fragilisés.
Si l’on y prend garde, le sentiment de déclassement risque fort de se développer dans les territoires qui souffrent le plus durement aujourd’hui, avec à la clé de multiples conséquences, pour certaines exprimées lors des derniers scrutins, car  «Eloignés du peuple, le peuple s’éloignera d’eux» (Edgar Morin) …

Autant dire que la réussite « sociale » du big bang territorial est cruciale.

Alors quelle est la structure territoriale à privilégier ? région, département, intercommunauté, commune ?

i

Un « archipel d’appartenances » 

La nouvelle carte des régions et le scénario de la disparition éventuelle des départements suscitent beaucoup de réactions enflammés (enfin, surtout des élus, pour les autres …) notamment sur les notions d’appartenance ou d’identité territoriale. Sommes nous plutôt département ou région ?
Petit rappel historique …

Issu de la Révolution française, le département répondait à un objectif politique : remplacer les anciennes provinces royales par une organisation territoriale maillant le pays et basée sur une logique militaire. Certaines provinces françaises étaient alors en sécession. C’est pourquoi chaque département s’est constitué autour d’une « ville garnison » permettant aux armées de la République d’intervenir si nécessaire en cas de trouble.
Depuis 1790, il faut reconnaitre que la greffe identitaire a prise, le département constitue pour les français un repère territorial authentique, unique échelon de référence pendant très longtemps des politiques publiques de proximité conduites par les Préfets. Sa création a marqué jusqu’à récemment la victoire des jacobins sur les girondins, partisans d’une organisation décentralisée du pays .

Les régions ne sont apparues (et encore au niveau administratif) qu’en 1956, le plus souvent dotées de périmètres artificiels, sans doute pour éviter tout excès autonomiste ! Avec des limites le plus souvent sans légitimité qu’elle soit historique ou culturelle. Des régions bien plus petites que leurs homologues allemandes ou espagnoles, au propre (périmètre) comme au figuré (compétences et capacité d’action). Elles ne jouent un rôle politique que depuis les élections régionales de 1986, leur poids stratégique en matière d’aménagement du territoire, de mobilités et de développement économique s’est considérablement renforcée depuis !
Le but de la réforme est de les adapter au « format européen » afin que de nains, elles deviennent des acteurs à part entière !

La délicate question de la méthode

La méthode utilisée par François Hollande a suscité beaucoup de critiques, de tous bords, en premier lieu de « grands élus » socialistes. Chacun sait que réformer le pays est périlleux, notamment lorsque la situation budgétaire est difficile, pour ne pas dire critique, et que l’on touche à certains pré carrés, ou « zones d’influence ». Chaque morceau du puzzle France déplacé réveille brusquement l’idée de frontières, de  patrimoine et devient alors source de conflit avec les élus locaux.
Permettez moi d’évoquer un souvenir personnel. En 2012, Marylise Lebranchu, nouvelle Ministre d’Etat en charge des lois de décentralisation vient nous présenter sa feuille de route, cinq responsables (tous PS) des principales associations d’élus (régions, départements, métropoles, grandes villes ou petites villes) l’ont alors entouré, chacun défendant une conception de l’organisation territoriale dans laquelle sa collectivité avait une place de choix. Autant dire que devant tant de visions différentes, la tâche de la Ministre n’était pas simple !
Moralité, rien n’a bougé … Depuis deux ans, un blocage complet, qu’il convient de dénoncer.

Débuter ce big bang territorial en plaçant de « vraies » régions au centre du jeu me semble cohérent et adapté aux exigences de la situation, du moment et des enjeux ! Cette méthode présente l’avantage d’être techniquement et politiquement moins contraignante, n’entrainant ni démembrement, ni redécoupage des départements et respectant à peu de choses prés les prochaines échéances électorales.
Pourtant la nouvelle carte adoptée a causé la colère de nombreux « barons locaux », principalement de gauche, et a donné lieu à des débats passionnés entre « pour » et « antis », développant les uns comme les autres, des arguments bien évidemment « de fond » : économiques, culturels, historiques, géographiques ou encore politiques !
Permettez moi de ne pas me positionner sur la question des périmètres, là n’est pas selon moi, le nœud du problème, d’autant qu’ils évolueront encore jusqu’en 2016. La question centrale demeure celle des compétences et des capacités d’action (moyens) attribuées aux différentes collectivités.

Limiter de facto l’intérêt supérieur du pays aux seules métropoles, régions et intercommunalités ne me semble pas adapté, tant la France est aujourd’hui faiblement métropolisé, ce qui constitue sans doute une bizarrerie, mais peut devenir paradoxalement un atout, j’y reviendrais.
Rappelons que sur les dix dernières années, la croissance de la population urbaine a été de 5 %, contre 9,5% pour celle des campagnes, du fait du développement considérable du secteur péri urbain. Il n’y a donc pas de modèle territorial absolu, les logiques diffèrant selon les contextes locaux.

Un impératif absolu : développer la solidarité sociale et territoriale

Le contraste est frappant entre les métropoles, vitrines d’une mondialisation assumée (40% de Français y vivent et génèrent plus de 60% de la richesse nationale) et les autres territoires (cf Davezies et Giully) dont certains, économiquement et socialement « à la ramasse ».

Vouloir organiser la France uniquement autour de ses métropoles correspond à une demande de la technostructure,  une vision « macro » qui risque de renforcer non seulement le sentiment d’exclusion de beaucoup de nos concitoyens, tant le modèle métropolitain délaisse la France dite « périphérique », mais aussi de nous couper de futures pistes de croissance prometteuses (matériaux bio sourcés (bois, chanvre, lin …), économie circulaire, agro alimentaire, circuits courts… ) dans lesquelles la France dispose de sérieux et nombreux atouts potentiels.

Si pour les zones métropolitaines, la présence du département ne semble plus utile, pour les secteurs ruraux et péri urbains il en est différemment, le fait intercommunal n’étant pas assez présent ou développé pour que la structure intercommunale soit en capacité de prendre concrètement le relais,notamment dans des domaines aussi sensibles que ceux de la protection sociale, de la petite enfance, de la vieillesse, de l’ingénierie, des mobilités ou des infrastructures (routes,  développement numérique…), il apparait indispensable de maintenir alors, une structure intermédiaire.
Tel est le cas selon moi, j’assume cette figure de style, en Ile de France, du « département de Seine et Marne » qui devrait avoir la capacité d’exister encore quelques années, tant il a un rôle important pour accompagner « positivement » le développement de la métropole de Paris sans transformer notre territoire, porteur de vraies potentialités, en simple exutoire chargé des réserves foncières, des décharges publiques et autres « équipements structurants » du même acabit.

Pour que le big bang territorial initié développe une France plus agile, fluide, efficace, mais aussi solidaire, il faut nous affranchir d’une vision trop « macro », mécaniste, quelque peu simpliste (logique de seuils), réductrice et monolithique, en provenance directe de la capitale, finalement très jacobine, et assurer à l’Etat les moyens comme la logistique lui permettant de conduire les nécessaires régulations et inter relations sur le territoire afin d’être un garant actif de l’équité sociale pour tous les citoyens de la république, quelque soit leur lieu de résidence.

Pas à dire, nous avons du pain sur la planche, d’autant que l’ère des Territoires 3.0 approche,  ce sera l’objet de la prochaine note  …